Vos démarches administratives
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242 résultats trouvés
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- Les services résidentiels pour jeunes (SRJ) Les services résidentiels pour jeunes (SRJ) accueillent, orientent et encadrent des jeunes dont les troubles intellectuels, sensoriels…
- L'introduction de cette demande ne peut se faire qu'après l'obtention d'un accord de principe ou d'un accord de mise en réserve dans le cadre des contrats par objectifs. La…
- Le stade "Paiement" est la phase du projet où les entreprises prestataires sont rémunérées selon l’avancement réel des travaux. Le service…
- La création, l’extension et la réaffectation/désaffectation de cimetière traditionnel ou cinéraire sont soumises à procédure d’approbation…
