Vous souhaitez obtenir une prime à la rénovation, bénéficier d'allocations familiales, demander un permis d'environnement... Trouvez ici la réponse à vos questions, via un outil de recherche simple et rapide !
1182 résultats trouvés
- Vous devez vous déplacer en région rurale mais les lignes régulières du TEC ne correspondent pas à vos besoins ? FlexiTEC est fait pour vous ! FlexiTEC, c…
- Deux personnes qui vivent ensemble et font une déclaration de cohabitation légale à l'administration communale de leur commune de résidence, sont des cohabitants lé…
- La tutelle administrative s’exerce sur des actes administratifs, des décisions définitives ayant pour vocation de modifier l’ordonnancement juridique existant. La loi s…
- Toute attribution de marché doit être préalablement validée soit par la tutelle des marchés publics soit par l’administration Infrasports en fonction du…
- Si vous voulez réaliser un audit énergétique pour relever les consommations énergétiques d'un bâtiment et voir comment il est possible d'améliorer de…
- Votre inscription constitue votre premier pas dans votre parcours de recherche d’emploi. En tant que demandeur d’emploi, vous bénéficiez d’un accompagnement…