2977 résultat(s)
  • Démarche
    Un certificat vert est un titre immatériel transmissible. Il peut être vendu pendant sa durée de validité fixée à 5 ans (à dater de son octroi). Les certificats verts peuvent être…
  • Acteur et institution
    Les directions extérieures de l’Organisme Payeur de Wallonie (OPW) constituent pour l’usager les points de contact décentralisés et privilé…
  • Démarche
    IMPORTANT !  Nouveau Code wallon du Tourisme à partir de ce 1er juillet 2025.  Dans le Code wallon du tourisme, une attraction touristique est définie…
  • Acteur et institution
    Exécuter les paiements aux bénéficiaires d’aide conformément aux règles européennes ; Comptabiliser les mouvements financiers UE…
  • Acteur et institution
    La direction de la Chasse et de la Pêche coordonne sur l’ensemble du territoire, en partenariat avec les acteurs de terrain, les actions destinées à…
  • Page de base
    L’élaboration des budgets s’inscrit dans le cadre du décret du 15 décembre 2011. Cette législation régionale met en oeuvre l’autonomie des entités fédérées en matière d’…