Recherche
1286 résultat(s)
- DémarcheUn comité d'attribution, institué au sein de la société de logement, décide de l'attribution d'un logement d'utulité publique sur base de…
- DémarcheLes enfants de moins de 12 ans détenteurs d'une carte de réduction pour familles nombreuses, peuvent voyager en train gratuitement.
- DémarcheLe plan Solwatt a été lancé en 2008 pour inciter les particuliers à investir dans une installation photovoltaïque de puissance inférieure…
- DémarcheLes comptes annuels contiennent la constatation a posteriori de toutes les dépenses et de toutes les recettes de l’exercice écoulé. Les comptes annuels…
- DémarcheAvant de prendre possession de votre logement, vous devez signer le contrat de bail. Vous y trouvez notamment: la description du logement, la durée du bail, le…
- DémarcheLe budget est un acte de prévision et d’autorisation qui traduit en chiffres la vie courante de la commune (service ordinaire) et la volonté politique de la…
