Vous souhaitez obtenir une prime à la rénovation, bénéficier d'allocations familiales, demander un permis d'environnement... Trouvez ici la réponse à vos questions, via un outil de recherche simple et rapide !
1173 résultats trouvés
- Le budget est un acte de prévision et d’autorisation qui traduit en chiffres la vie courante de la commune (service ordinaire) et la volonté politique de la majorité en…
- Si vous êtes indépendant et que vous devez adapter matériellement votre poste de travail à votre handicap et engager des frais, sachez qu'une intervention financière…
- Le plan Solwatt a été lancé en 2008 pour inciter les particuliers à investir dans une installation photovoltaïque de puissance inférieure ou égale…
- Les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus peuvent être amenés à prendre des délibérations/actes en vue de construire un…
- D’une mutualité à l’autre, l’offre de services peut varier mais on peut s’adresser à elle pour : La location ou l’achat de matériel sp…
- Ce subside vise à soutenir des initiatives en vue du développement de l'usage de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques, matériels pé…