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50 résultats trouvés
  • Un bateau de plaisance désigne tout bateau conçu ou utilisé à des fins récréatives, sportives ou touristiques, à l'exclusion des bateaux utilisés ou destinés au transport de plus de 12 personnes.…
  • Toute personne (physique ou morale) qui est affectée par un dommage environnemental ainsi que les organisations dont le but est la protection de l’environnement peuvent, sous certaines conditions (…
  • - Si vous souhaitez immatriculer un véhicule de construction spéciale (matériel industriel, matériel agricole ou remorque-outil) importé de l'étranger, le véhicule devra être reconnu par le Service…
  • Un incendie se propage très rapidement. En quelques minutes, le feu peut devenir incontrôlable et constituer un réel danger pour les personnes. Un incendie peut occasionner de très lourdes pertes,…
  • L’air vicié, nous en sommes tous responsables, en tant que simples citoyens. Mille petits gestes, parfois oubliés ou insoupçonnés, permettent de moins s’exposer à la pollution. Et, surtout, d’en…
  • Vents violents, pluies diluviennes, orages dévastateurs sont autant de phénomènes naturels imprévisibles. Aussi, les tempêtes peuvent-elles occasionner de nombreux dégâts. Bien qu'on ne puisse pas…