Vos démarches administratives
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411 résultats trouvés
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- Le programme d'actions coordonnées a une durée de validité définie (cinq ans). La transmission d'un nouveau programme doit se faire suffisamment à l'avance avant l'…
- En tant que centre d'opérationnalisation en médecine préventive agréé, vous avez pour mission le pilotage d'un ou plusieurs programmes de médecine pré…
- L'association "prélèvement et transplantation d'organes" favorise la collaboration dans le domaine du prélèvement et de la transplantation d'organes. Elle permet de mettre…
- Tout gestionnaire d'un établissement pour aînés peut solliciter une dérogation aux normes de protection contre l'incendie et la panique.

