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8 résultats trouvés
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- COODEVIIS est un appel à projets coopératifs ayant pour objectif l’accélération de la mise sur le marché et le scaling up commercial de nouveaux produits, services ou procédés, le soutien des…
- De nombreux cas d’exonérations sont prévus. Dont notamment : A. L'exonération de la taxe de circulation pour usage occasionnel (ex : les motor-homes) B. L'exonération de la taxe de mise en…
- Cet appel à projets coopératifs a pour objectif l’accélération de la mise sur le marché et le scaling up commercial de nouveaux produits, services ou procédés, le soutien des investissements privés…
- En cas d’inoccupation, d’improductivité ou de destruction d’un bien immobilier durant l’exercice d’imposition, une remise ou modération proportionnelle du précompte immobilier est accordée au…
- Un nouvel appel à projets relatif à la promotion des métiers porteurs et à la sensibilisation aux Steam et au numérique est lancé pour 2024. Il offre aux…