Vous souhaitez obtenir une prime à la rénovation, bénéficier d'allocations familiales, demander un permis d'environnement... Trouvez ici la réponse à vos questions, via un outil de recherche simple et rapide !
35 résultats trouvés
- Produits explosifs, irritants ou encore toxiques...Certains déchets sont considérés comme dangereux pour l’environnement ou pour l’homme vu leurs caractéristiques. Mettre en œuvre et faire respecter…
- Vous gérez une station d’épuration et désirez valoriser les boues résiduaires qui en sont issues ? Vous gérez un centre de post-traitement et de déshydratation de boues provenant de différentes…
- En tant que bureau d’étude, vous devez réaliser des études de sol dans le cadre d’un permis d’environnement ou d’un permis unique ? Vous êtes sollicité pour évaluer l’état de pollution d’un sol et…
- Lorsque tout ou une partie d'un établissement autorisé par une déclaration, un permis d’environnement ou un permis unique est cédée à un autre…
- Toute ouverture d’un commerce de détail d’une surface commerciale nette supérieure à 400m² doit faire l’objet d’une demande de permis d’implantation commerciale.
- Typiquement, une opération d'archéologie préventive liée à une demande de permis ou de certificat d'urbanisme peut avoir lieu si : - une demande de permis d’urbanisation, de permis d’urbanisme, de…