Vous souhaitez obtenir une prime à la rénovation, bénéficier d'allocations familiales, demander un permis d'environnement... Trouvez ici la réponse à vos questions, via un outil de recherche simple et rapide !
157 résultats trouvés
- Les enfants de moins de 12 ans (maximum 4) voyagent gratuitement en train s'ils sont accompagnés d'une personne de 12 ans ou plus en possession d'un titre de transport valable.
- Les enfants de moins de 12 ans détenteurs d'une carte de réduction pour familles nombreuses, peuvent voyager en train gratuitement.
- La directive Seveso Le terme “Seveso“ fait référence à un accident industriel qui s’est produit en 1976 près de la ville de Seveso, en Italie. À la suite de cette catastrophe, la directive européenne…
- Le plan Solwatt a été lancé en 2008 pour inciter les particuliers à investir dans une installation photovoltaïque de puissance inférieure ou égale à 10 kW. Ce mécanisme de soutien récompensait la…
- D’une mutualité à l’autre, l’offre de services peut varier mais on peut s’adresser à elle pour : La location ou l’achat de matériel spécifique : d’une béquille à un fauteuil adapté en passant par…
- Les armes sont classées en trois catégories : les armes prohibées, les armes soumises à autorisation et les armes en vente libre. Le port d’une arme n’est permis que pour un motif légitime. Plusieurs…